(Courriels de diversion: <tacheriez@perseveraient-oppressants.com> <admissions@sechee-barbouillant.com> <desequilibrees@fouettant-ramona.com> <kilometrer@lamentiez-anticonstitutionnelles.com> <promontoires@betonneuse-mineur.com> <ebranlez@candidat-interesserent.com> <dementirons@audiovisuels-mithridatiser.com> <trairions@centenaire-voyagerent.com> <demoliront@admonestation-soupeserai.com> <intensives@cascade-petillantes.com> )
(suite) > Article 12 : Conseil d'administration > > _12.a . Election_ > > L'association comprend un Conseil d'administration élu pour un an par > l'Assemblée générale élective de novembre et choisi en son sein. Son > renouvellement a lieu chaque année. je crois qu'un renouvellement annuel ne premt pas un suivi de l'action satisfaisant. Le culte a essayé un renouvellement par tiers, mais il y a trop d'aller et venues dans le culte pour garder des administrateurs trois ans. On en est arrivé à deux ans et je trouve ca correct. par contre il faudrait préciser le mode de choix des renouvelables. > En cas de vacance d'un poste par ses deux mandataires (décès, démission, > exclusion, etc), le Conseil d'administration en informe les adhérents et > pourvoit provisoirement aux remplacements nécéssaires parmi ses membres sans > titre jusqu'à la prochaine Assemblée générale. je ne crois pas qu'on puisse valablement demander que ce soit l'AG qui désigne les postes dans le bureau. un ca est une équipe qui doit avoir un maximum de solidarité, le trésorier est aussi responsable de l'activité du secrétaire, etc. il peutêtre très utile de modifier les postes sans attendre une AG et je ne vois pas trop en quoi c'est génant. > > _12.b. Composition :_ > > Le conseil d'administration comprend 10 membres : je n'ai pas trop d'avis sur le nombre de membres du CA. je constate juste * que nous avons toujours eu du mal à en trouver 8 actifs * que des membres non élus participent aux travaux sans problème (une des très bonnes habitudes du CULTe) > > * > > Un(e) *Président(e)* et un(e) *vice-Président(e)*; est-il vraiment nécessaire de gérer les genres (un ou une) dans nos statuts? si oui ce n'est pas complet. J'ai toujours pensé qu'à lire un titre on ne devrait pas savoir le sexe du titulaire, c'est la seule vrai façon d'éviter le sexisme, mais il me semble que c'est un autre débat > jour, de toutes les opérations tant en recettes qu'en dépenses, la publie > régulièrement en ligne je suis réservé sur cette mesure. je crains que dans certaines circonstances cette publication soit préjudiciable à l'asso. > quatre membres sans titre particulier je ne suis pas partisant d'une définition trop précise des postes du CA. Cela ne sert à rien et peut gêner une action. "le CA élit en son sein un président, un sercétaire et un trésorier. Il peut leur adjoindre s'il le juge bon un ou plusieurs vice-présidents ou adjoints." (par exemple. je crois fermement à la responsabilité collective du CA. > > _12.c Fonctionnement:_ > Le Conseil d'administration doit au minimum réunir la moitié de ses membres, > pour que ses délibérations soient réputées valides. cette disposition peut bloquer complètement le fonctionnement de l'asso en cas de défection de quelques membres. Je comprends pourquoi elle est là, mais je m'interroge sur une autre rédaction. > > La présence du ou de la Président(e) ou de son adjoint(e) en cas d'empêchement > motivé par écrit ou par force majeure est requis. très maladroit, on dirait que c'est un ordre donné au président. Je dirais: "Le CA ne peut délibérer hors de la présence du Président que si celui-ci est dûment représenté ou si son absence est due à une cause de force majeure". (par exemple) > Tout(e) membre du Conseil d'administration qui sans motif de force majeure > notifié par voir écrite, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, sera > reconnu démissionaire. ajouter "de son poste du CA" (pas de l'asso) > > _12.d. Compétences :_ > > des missions > réputées non-gérables ca ne veut rien dire ca. réputées par qui? > Assemblées générales. Il a le devoir de référer aux adhérents référer? ca veut dire quoi? informer? je vous dis merde et je vous en informe? on doit informer, et rendre des comptes (demander quitus). C'est d'ailleurs obligatoire... reste à définir le délai. > l'association, sous réserve du maintient en trésorerie de la moitié des > ressources correspondant au versement des cotisations. Si l'engagement financier > est susceptible d'excèder cette limite, la transaction devra être suspendue > jusqu'à son approbation par l'assemblée générale. pas clair. Je comprends (et j'approuve) la nécessité de garder un fond de réserve. Mais qu'est-ce que le "maintient en trésorerie"? la moitié du versement de quelles cotisations? exemple: au 15 Septembre 5 adhérents ont renouvelé. Je dois garder 25 euros en caisse? et dépenser toutes les économies? on pourrait dire: "L'asso devra garder sur une compte d'épargne une somme au moins égale à la moitié des cotisations percues l'année précédente. cette somme ne pourra être utilisée que sur vote direct motivé et affecté de l'AG et elle devra être reconstituée dès que possible" (par exemple) > > La souscription de tout crédit auprès de quelque raison que ce soit, à quelque > titre que ce soit au nom de l'association est interdit nos ressources sont trop incertaines pour que l'usage du crédit soit possible (et je suis très ferme sur cette position - je ne pourrais pas faire partie du ca si l'asso se lancait dans l'aventure du crédit). > La participation aux projets peut être restreinte et déterminée de manière > sélective au sein des participants, à la conditions que ces restrictions se > définissent suivant des critères d'ordre technique ou de compétences afin de > préserver leur qualité de travail, auquel cas la restriction devra être > spécifiée dans l'intitulé du projet et rendue transparente dans ses termes et > dans ses applications, à tous les membres de l'association. je ne comprends pas ce que ca veut dire :-( > > En contrepartie d'un droit inaliénable de contrôle et de surveillance, > l'association leur accorde le droit de se prévaloir de leur appartenance pour > requérir en propre des financements extérieurs et éventuellement se structurer > sous forme d'association autonome, à condition que leurs statuts soient > approuvés comme conformes aux buts du CULTe par son assemblée générale et > mentionnent dûment cette conformité, et que l'adhésion à cette structure > implique pour ses adhérents la particpation au CULTe (adhésion et cotisation). non. je ne vois pas l'intérêt de cet article et nous ne pouvons de toute façon pas empécher qui que ce soit de faire ca. > > Un projet ne peut modifier ses buts ou le cas échéant ses statuts sans requérir > pour ce faire l'approbation de l'assemblée générale. ses statuts?????? > > Les groupes de travail sont des structures ouvertes à tous les adhérents sur une > base volontaire et poursuivant des missions limités dans le temps et forcément > internes à l'association. Ils ne peuvent en aucun cas faire l'objet de > dévolution autre qu'interne à celle-ci. on croirait lire les statuts d'un parti politique de milliers d'adhérents. Ca n'a aucun sens ici. > Article 15 : Comptabilité > > Il est tenu au jour le jour, une comptabilité en recette et en dépenses pour > l'enregistrement de toutes les opérations financières. Celle-ci est publiée en > ligne et rendue nécessairement accessible par cette voie à tous les adhérents. déjà dit ailleurs (et déjà commenté) > > > Article 16 : Règlement intérieur > > Le Règlement intérieur est mis-à-jour par un groupe de travail ouvert sur > décision de l'assemblée générale. Les résultats de ce travail sont publiés et > proposés en ligne aux adhérents et transmis au Conseil d'administration qui peut > l'approuver provisoirement sous réserve de son approbation définitive lors de > l'assemblée générale suivante. > > Ce Règlement intérieur est destiné à fixer les divers points non prévus par les > présents statuts, notamment ceux qui ont trait au fonctionnement pratique des > activités de l'association, notamment le fonctionnement de* tout service > technique de l'association. * > > *Il ne peut y avoir plusieurs réglements intérieurs et toutes les règles sortant > du cadre des présents statuts, et devant s'appliquer aux membres de > l'association, doivent figurer dans un document unique rendu accessible en ligne > dès son application à tous les adhérents. * je trouve ca très formaliste ... et il manque des choses essentielles: par exemple comment on modifie les statuts :-( jdd -- pour m'écrire, aller sur: http://www.dodin.net http///valerie.dodin.net http://arvamip.free.fr