(Courriels de diversion: <traquenards@delesta-perenniseront.com> <devinerons@indemniseras-degusteront.com> <stylisions@accouplez-ajustions.com> <gercerent@consommerons-reagissant.com> <disquette@majoritaire-polyedres.com> <dechiffrees@divisibilite-fie.com> <speculais@restructurons-interceptera.com> <embauchoir@perdraient-totemique.com> <sympathiseriez@ecourta-pus.com> <charmons@duperont-reculions.com> )
Le Sat, 06 Mar 2004 09:22:27 +0100 jdd <jdanield@dodin.net> écrivait : > Philippe Coulonges wrote: > > > Le monopole de la SACEM est un monopole "de fait" pour la gestion > > des droits, pas un monopole de droit. > > ce qui ne change pas grand chose... Pour un usager de la SACEM, non bien sûr, mais cela invalide les accusations de Marc. Je conçois qu'on fasse des griefs à l'état, mais au moins que se soit les bons. LA SNCF est un monopole de droit, pas Microsoft. Si j'écris que l'état impose le monopole de Microsoft, on va me rire au nez, même si certaines administrations n'ont pas encore compris la perversité des .doc (ça s'arrange). > je cherche une info et ne sais ou la trouver (pas trouvéee sur le site > de la sacem): > > comment la sacem calcule-t-elle les droits à verser aux auteurs? j'ai > plusieurs amis qui sont auteurs compositeurs, inscrits à la sacem, et > leurs oeuvres sont très peu diffusées, mais diffusées quand même > parfois dans des spectacles déclarés. Or, autant que je sache, ils > n'ont jamais touché quoi que ce soit. > > y a-t-il un "minimum de versement" (somme en dessous de laquelle le > décompte n'est pas imprimé)? Oui. Et la SACEM effectue ses versements au semestre, fin mars et fin septembre, je pense. Tes amis peuvent demander l'état de leur compte SACEM à tout moment. > ce ne serait pas scandaleux en soi (on ne > va pas faire un chèque pour 1e), mais si c'était clair sur le site > sacem, la clarté y gargnerait Entièrement d'accord. Les auteurs regroupés sur le forum dont j'ai indiqué le lien dans mon mail précédent semblent avoir le même problème. A+ CPHIL -------------------------------------------------------------------- Les listes de diffusion occultes: <URL:http://www.CULTe.org/listes/>