Club des Utilisateurs de Linux Toulousains

Règlement intérieur

-- Ceci est un document de travail et n'a *RIEN* d'officiel --

Conformément aux statuts, ce règlement intérieur est établi pas le Conseil d'administration.

Réunions

L'association se réunit régulièrement selon un calendrier rendu public (par exemple via son site web). Les réunions sont ouvertes à toutes et à tous.

Cotisation et droit d'entrée

Toute personne physique ou morale (association) peut devenir membre du CULTe sans parainnage ni droit d'entrée.

Pour cela, le ou la candidat(e) doit en faire la demande explicite (par exemple grace au formulaire prévu à cet effet) et régler sa cotisation annuelle. Il ou elle devient dès lors membre (actif, passif ou d'honneur) et conserve cette qualité durant 1 an. Passée la date anniversaire de son inscription, il ou elle doit renouveler sa cotisation avant la fin du mois en cours ou, le cas échéant, lors de la première réunion suivante. Aprés ce délai, il ou elle perd son titre de membre. Il ou elle pourra cependant le retrouver via une nouvelle inscription conformément au règlement en vigueur à cette date (c'est à dire éventuellement en payant un droit d'entrée).

La cotisation annuelle est fixé à 200 FF sauf pour :

• les membres bienfaiteurs (400 FF);
• les chômeurs (50 FF), sur présentation de pièces justificatives;
• les étudiants et scolaires (150 FF), sur présentation de pièces justificatives.

Tout renouvellement de cotisation se fait selon les conditions (de prix notamment) en vigueur lors de ce renouvellement. Il repousse d'un an la date de déchéance du titre de membre.

A titre exceptionnel, un membre est autorisé à effectuer un renouvellement partiel lui permettant de repousser la date échéance à la date de la prochaine assemblée générale afin de recaler ses cotisations sur le cycle annuel de l'association. Le montant de la cotisation sera alors calculer au prorata du temps restant.

Informations relatives aux adhérents

Les informations demandées aux adhérents lors de leur inscription ne le sont qu'à titre administratif. Parmi ces information, seuls les nom, prénom, adresse éléctronique et adresse web sont rendus publiques par le conseil d'administration (notamment sur son site web). Tout adhérent souhaitant que tout ou partie de ces informations le concernant ne soit pas diffusé doit en faire la demande explicite (sur papier libre) auprès du conseil d'administration.

Bibliothèque

La biliothèque est composée de différents types de documents : livres, brochures, disques compacts et disquettes.

• Les documents sont librement consultables par les personnes présentes lors des réunions;
• Les documents peuvent être prétés aux adhérents (exclusivement) d'une réunion à l'autre;
• Les prêts de la bibliothèque sont gérés soit par l'un des membres du Conseil d'administration présent pendant la réunion, soit par un éventuel responsable désigné par le Conseil d'administration parmis les membres adhérents;
• Les documents empruntés doivent être rendus en bon état. Si tel n'était pas le cas, l'emprunteur devra impérativement remplacer les documents sous peine d'être exclu de l'association;
• Les aquisitions de documents: le Conseil d'administration décide des achats qui sont soit directement effectués par le trésorier, soit délégués par ce dernier a un membre adhérent qui se fera rembourser sur présentation des factures;
• Les dons de documents à la bibliothèque: la bibliothèque accepte les dons en nature de la part de personnes physiques ou morales adhérentes ou pas à l'association.

Logiciels utilisés lors des réunions

Les logiciels stockés sur les machines de l'association ainsi que ceux utilisés pendant les réunions doivent l'être dans le respect de leur copyright et licences respectifs ainsi que des lois en vigueur. En particulier, tout logiciel utilisé doit être acompagné de sa licence d'utilisation. Les contrevenants n'engagent que leur propre responsabilité.

L'association encourage ses adhérents à utiliser les logiciels «libres» et en particulier ceux distribués sous General Public Licence.